03
Paiements et conditions commerciales
WIPOTous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités spécifiées sur le site. Mivshornu Luxe se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment.
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Mivshornu Luxe incluent la sélection et la consultation pour des appartements de luxe. Ces services sont fournis sous réserve de disponibilité.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités spécifiées sur le site. Mivshornu Luxe se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Les clients doivent s'assurer de lire et de comprendre ces conditions avant d'utiliser les services.
Internal Conditions
Use, ownership, and limitation clauses
This board summarizes operative policy conditions and reading references for the two clauses below. Review each item carefully before relying on access, reuse, or submission rights.
Primary referenceService Public FR
05
Propriété intellectuelle
Clause referenceTous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Avertissement de responsabilité
Clause referenceMivshornu Luxe ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Legal Summary
Key Legal Clauses and Notices
The following clauses summarize core legal provisions relating to use of this site, allocation of responsibility, dispute handling, governing standards, and related notice procedures. For direct clause references, review the linked documents below or contact us through the designated legal channel.
07
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur notre site.